Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AYAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TSARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AYAM domicilié(e) 27 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 571 469 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AYAM domicilié(e) 27 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque TSARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AYAM, SARL - 27 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 392571469
AYAM - 27 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517376 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes en conserve, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huile pour salade et huile d'olive alimentaire, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces asiatiques (condiments) , épices et sauces à salade. Orge perlée, fruits frais et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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